Conditions Générales d’Utilisation
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION – Maison Arvèle
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En visitant notre site et/ou en achetant un produit auprès de nous, vous utilisez notre « Service » et acceptez d’être lié par les présentes Conditions Générales d’Utilisation (« CGU »), y compris les conditions et politiques supplémentaires mentionnées ou accessibles par lien hypertexte. Ces CGU s’appliquent à tous les utilisateurs du site, incluant notamment les navigateurs, vendeurs, clients, commerçants et contributeurs de contenu.
Veuillez lire attentivement ces Conditions Générales avant d’utiliser notre site. Si vous n’acceptez pas l’intégralité des termes, vous ne pouvez pas accéder au site ni utiliser nos services.
SECTION 1 – CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE
En acceptant ces CGU, vous déclarez être majeur(e) dans votre pays ou province de résidence, ou avoir donné votre consentement pour permettre à un mineur dont vous avez la charge d’utiliser ce site.
Vous ne devez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées ni enfreindre les lois en vigueur dans votre juridiction (y compris les lois relatives aux droits d’auteur). Il est strictement interdit de transmettre des virus ou tout code malveillant. Toute violation entraînera la résiliation immédiate de votre accès aux Services.
SECTION 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser le service à toute personne, à tout moment, pour quelque raison que ce soit.
Vos contenus (à l’exception des informations de carte bancaire) peuvent être transférés sans chiffrement via différents réseaux et adaptés aux exigences techniques. Les informations de paiement sont toujours cryptées lors de leur transmission.
Il est interdit de reproduire, copier, vendre ou exploiter toute partie du Service sans autorisation écrite préalable de Maison Arvèle.
SECTION 3 – EXACTITUDE DES INFORMATIONS
Nous ne garantissons pas que les informations figurant sur ce site soient exactes, complètes ou à jour. Le contenu est fourni à titre informatif uniquement. Toute utilisation des informations se fait à vos propres risques.
Nous nous réservons le droit de modifier le contenu du site à tout moment sans obligation de mise à jour.
SECTION 4 – MODIFICATIONS DES SERVICES ET DES PRIX
Les prix peuvent être modifiés sans préavis.
Nous nous réservons le droit de modifier ou d’interrompre le Service à tout moment sans notification préalable.
Maison Arvèle ne pourra être tenue responsable de toute modification, suspension ou interruption du Service.
FORMATION DU CONTRAT
La présentation des produits sur notre boutique en ligne ne constitue pas une offre juridiquement contraignante, mais un catalogue en ligne sans engagement. En cliquant sur le bouton « Acheter », vous soumettez une offre d’achat.
Un email automatique confirmant la réception de votre commande est envoyé immédiatement. Cette confirmation ne constitue pas une acceptation de votre offre.
SECTION 5 – PRODUITS OU SERVICES
Certains produits peuvent être disponibles exclusivement en ligne et en quantités limitées. Ils sont soumis à notre Politique de Retour.
Nous faisons tout notre possible pour afficher les couleurs et images avec précision, sans garantie d’exactitude selon votre écran.
Nous nous réservons le droit de limiter les ventes selon la personne, la région ou la juridiction.
SECTION 6 – INFORMATIONS DE FACTURATION
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande. Nous pouvons limiter ou annuler des quantités par personne, foyer ou commande.
Vous vous engagez à fournir des informations exactes et complètes pour vos achats.
SECTION 7 – OUTILS OPTIONNELS
Nous pouvons fournir l’accès à des outils tiers sans contrôle ni surveillance. Ces outils sont fournis « tels quels » sans garantie.
SECTION 8 – LIENS TIERS
Notre Service peut contenir des liens vers des sites tiers. Nous ne sommes pas responsables de leur contenu ou exactitude.
SECTION 9 – COMMENTAIRES ET SOUMISSIONS
Si vous soumettez des commentaires ou idées, vous acceptez que nous puissions les utiliser sans restriction et sans obligation de compensation.
SECTION 10 – DONNÉES PERSONNELLES
La transmission de vos données personnelles est régie par notre Politique de Confidentialité.
SECTION 11 – ERREURS ET OMISSIONS
Des erreurs typographiques ou inexactitudes peuvent apparaître. Nous nous réservons le droit de les corriger à tout moment sans préavis.
SECTION 12 – UTILISATIONS INTERDITES
Il est interdit d’utiliser le site à des fins illégales ou pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle. Toute violation entraînera la résiliation immédiate de l’accès.
SECTION 13 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Nous ne garantissons pas que le Service sera ininterrompu ou exempt d’erreurs. L’utilisation du Service se fait à vos propres risques.
SECTION 14 – INDEMNISATION
Vous acceptez d’indemniser et de défendre Maison Arvèle contre toute réclamation résultant d’une violation des présentes CGU.
SECTION 15 – DIVISIBILITÉ
Si une disposition est jugée invalide, les autres dispositions resteront pleinement applicables.
SECTION 16 – RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités engagées avant la résiliation resteront en vigueur.
SECTION 17 – INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
Ces CGU constituent l’intégralité de l’accord entre vous et Maison Arvèle.
SECTION 18 – DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions Générales sont régies par le droit néerlandais.
SECTION 19 – MODIFICATIONS DES CGU
Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions Générales à tout moment.
SECTION 20 – CONTACT
Pour toute question concernant ces Conditions Générales, veuillez nous contacter à :